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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DU BREUIL
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LA SPIRITERIE FRANCAISE
Demande publiée - Marque en non vigueur

LA SPIRITERIE FRANCAISE
CHATEAU DU BREUIL SAS

Numéro de dépôt :
4664199
Date de dépôt :
07/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2030
LA SPIRITERIE FRANCAISE de CHATEAU DU BREUIL

Présentation de la marque LA SPIRITERIE FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2020 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DU BREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SPIRITERIE FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020. .

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHATEAU DU BREUIL domicilié(e) Château du Breuil - 14130 - Le Breuil-en-Auge - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP Péchenard & Associés, Monsieur Fabien Honorat domicilié(e) 17B Rue Legendre - 75017 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33 35 41 43

CHATEAU DU BREUIL a également déposé les autres marques suivantes : Coeur du Breuil , Valbreuil , , RUM EXPLORER , "LA POMMIERE" , RESERVE DES SEIGNEURS , “ CHOCOLATE BLEND ” , CHATEAU DU BREUIL , LA POMMIERE , Coeur de Pomme


CHATEAU DU BREUIL SAS - Château du Breuil - 14130 - Le Breuil-en-Auge - France


SCP Péchenard & Associés, Monsieur Fabien Honorat - 17B Rue Legendre - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Inscription le 1 décembre 2020 - Transmission totale de propriété n°803802 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-12-01

Café ; thé ; cacao ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; confitures ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ; bières ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ;

Services de vente au détail de produits alimentaires ;

Services d'organisation d'expositions, de foires, de salons et de toutes manifestations à des fins culturelles ou éducatives ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums ; services d'animation de clubs professionnels dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires, à buts culturels ou éducatifs ; services d'organisation de concours en matière d'éducation, de divertissement, avec ou sans distribution de prix ou attribution de distinctions, notamment dans le cadre de salons, colloques, conférences, congrès, expositions, foires ; planification et organisation de réceptions (divertissement) ; services de divertissement, informations relatives aux loisirs ; services d'organisation et de production de spectacles ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation de manifestations oenologiques et gastronomiques ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers.